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Mentions légales

Mentions légales du site TWIN PAYSAGE

Site internet : twinpaysage.com

 

ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est édité par :

TWIN PAYSAGE

Forme juridique : SAS

Capital social : 10 000€

Adresse du siège social : 288 rue des Roses 77170 SERVON

 

Numéro unique d’identification : 83003236300038

Immatriculation : RCS MELUN

 

Coordonnées de contact :

Téléphone : 0638950429

Adresse électronique : twinpaysage@gmail.com

 

Numéro de TVA intracommunautaire : FR13830032363

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Directeur de la publication : ROMEAS Hadrien

Qualité : président

 

HÉBERGEUR DU SITE

Le site est hébergé par WIX

Dénomination : WIX

Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

Téléphone : +1 415-639-9034

Site internet : https://www.wix.com

 

OBJET DU SITE ET ABSENCE DE VENTE EN LIGNE

Le site twinpaysage.com est un site de communication au public en ligne ayant pour objet de présenter l’activité de TWIN PAYSAGE et les prestations de paysagiste / aménagement paysager / entretien d’espaces verts proposées.

Le site ne permet pas la conclusion de contrats de vente ou de prestation de services en ligne. Les demandes de devis et de prestations sont formulées par l’intermédiaire du formulaire de contact ou directement par e‑mail ou téléphone, et les devis sont conclus hors du site, notamment par échanges de courriers électroniques. Les informations détaillées relatives aux prestations, aux prix et aux conditions contractuelles sont communiquées préalablement à la conclusion du contrat, notamment dans le devis adressé au client.

 

MENTIONS RELATIVES AUX PERSONNES IMMATRICULÉES AU RCS

Conformément aux obligations applicables aux personnes immatriculées, l’éditeur fait figurer sur le présent site :

Son numéro unique d’identification : 83003236300038

La mention : RCS MELUN

Le lieu du siège social : 288 rue des Roses 77170 SERVON

FONCTIONNEMENT DU SITE ET RESPONSABILITÉ

Les informations figurant sur le site TWIN PAYSAGE ont un caractère purement indicatif et général et n’ont pas de valeur contractuelle. L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du site, sans préavis.

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Il ne peut cependant garantir l’absence totale d’erreur ou d’omission. L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site.

L’éditeur ne peut être tenu responsable :

– des dommages résultant de l’accès au site ou de l’utilisation du site ou des informations qui y figurent ;

– des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des sites tiers accessibles par des liens hypertextes éventuellement présents sur le site.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment textes, images, photographies, illustrations, logos, marques, éléments graphiques, structure générale du site), sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de (TWIN PAYSAGE) ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, utilisation, diffusion ou adaptation, totale ou partielle, du site ou de l’un quelconque de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de (TWIN PAYSAGE), est susceptible de constituer une atteinte aux droits de leurs titulaires.

Les signes distinctifs de l’éditeur, tels que noms de domaine, dénominations sociales, enseignes et logos, sont protégés. Toute reproduction, utilisation ou imitation, totale ou partielle, sans autorisation expresse, est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.

LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites ou sources internet. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et sources externes, et ne peut être tenu responsable de leur disponibilité, de leur contenu, des publicités, produits, services ou tout autre élément disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

La création de liens hypertextes vers le site TWIN PAYSAGE est possible sous réserve de ne pas porter atteinte aux intérêts de l’éditeur et de garantir la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur des contenus. L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’il estimerait non conforme à l’objet du site ou attentatoire à ses droits.

 

DROIT APPLICABLE

Le présent site et les mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles de compétence d’ordre public applicables.

 

CONTACT

Pour toute question relative aux mentions légales ou au fonctionnement du site, l’utilisateur peut contacter :

TWIN PAYSAGE

Adresse postal : 288 rue des Roses 77170 SERVON

Téléphone : 0638950429

Adresse électronique : twinpaysage@gmail.com

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